Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement public de santé
Numéro de dépôt :
4021205
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/07/2023
Présentation de la marque FORM ACCOMPAGNE
Déposée le 16 juillet 2013 par la société Centre Hospitalier Universitaire d'Angers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « FORM ACCOMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la société Centre Hospitalier Universitaire d'Angers domicilié(e) 4, rue Larrey - 49933 - ANGERS Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 264 900 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, Direction des Affaires Médicales, de la Recherche et de l'Innovation domicilié(e) 4, rue Larrey - 49933 - ANGERS Cedex 9 - France.
La marque FORM ACCOMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM ACCOMPAGNE est expirée depuis le 16 juillet 2023.
Centre Hospitalier Universitaire d'Angers a également déposé les autres marques suivantes : FORM ANONS , DIADM
Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement public de santé - 4, rue Larrey - 49933 - ANGERS Cedex 9 - France - SIREN 264900036
Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, Direction des Affaires Médicales, de la Recherche et de l'Innovation - 4, rue Larrey - 49933 - ANGERS Cedex 9 - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Organisation et conduite d'ateliers de formation. Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation). Coaching formation. Recyclage professionnel. Formation pratique démonstrative. Education enseignement instruction. Enseignement par correspondance/cours par correspondance. Organisation de concours. Epreuves pédagogiques. Représentations théâtrales. Publication de textes autres que textes publicitaires. Publication de livres. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Organisation et conduite de symposiums. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation d'expositions à buts éducatifs.
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